FFHG - Fédération Francaise de Hockey sur Glace

Fiches d'infos aux clubs

Cliquez sur les liens ci-dessous pour télécharger les fiches.

• Création d'une association sportive (PDF)

 

• Obligations statutaires des associations pour l'agrément sport (PDF)

 

• Déroulement d'une assemblée générale (PDF)

 

• Organisation d'une manifestation sportive (PDF)

 

• La responsabilité civile (PDF)

 

• La responsabilité des dirigeants (PDF)

 

• La responsabilité civile et pénale (PDF)

 

• La responsabilité pénale (PDF)

 

• Les assurances (PDF)

 

• Procédure disciplinaire (PDF)

 

• La conciliation (PDF)

 

• Procédure devant les Prud'hommes (PDF)

 

• Procédure de licenciement (PDF)

 

• Organisation d'un séjour sportif (PDF)

 

• Le dopage (PDF)

 

• Transport d'enfants (PDF)

 

• Procédures pour les autorisations à usage thérapeutique (PDF)

 

• Droit à l'image (PDF)

 

• Le volontariat associatif (PDF)

 

• Les sociétés sportives (PDF)