Documentation Clubs

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  • Formulaire de demande de licence 2016-2017 (PDF)
  • Convention Collective Nationale du Sport (PDF)
     
  • Formulaire d'affiliation 2016-2017 (PDF)
     
  • Procédure de demande de TRY OUT et assurance 2016-2017 (PDF)
  • Formulaire demande de TRY OUT et assurance 2016-2017 (PDF)
  • Formulaire de déclaration de matches et tournois amicaux 2016-2017 (PDF)

  • Bulletin d'adhésion au contrat d'assurance AIAC 2016-2017 (PDF)
  • Garanties complémentaires et Notice d'information 2016-2017 (PDF)
  • Contrat d’assurance Clubs 2016-2017 (PDF ) 
  • Contrat d’assurance Licenciés 2016-2017 (PDF
  • Contrat d'assurance ASSISTANCE VOYAGES 2016-2017 (PDF)

     
  • Déclaration d'accident 2016-2017 (cliquez ici)
     
  • Dossier de simple surclassement 2016-2017 (PDF
  • Annuaire médecins responsables de Ligues 2016-2017 (PDF)
     
  • Convention club ferme  2016-2017 Type article 1 (PDF)
  • Convention club ferme  2016-2017 Type article 2 (PDF)
  • Convention d'association entre deux clubs - Magnus, D1, D2, D3 (PDF)
  • Convention U11 - U20 Excellence 2016-2017 (PDF)
  • Convention U11 - U20 Excellence 2016-2017 - 3 clubs (PDF)
  • Demande de dérogation pour les U9 pour sous effectif (excel)
  • Demande de dérogation pour les U11 pour sous effectif (excel)
  • Demande de dérogation pour les U13 pour sous effectif (excel)

     
  • Demande de Transfert international illimité (PDF)
  • Lettre d'accord - Transfert international moins de 18 ans 2016-2017 (PDF)
  • Carte de Transfert International de Hockey Canada (PDF)
  • Carte de Transfert International de Hockey Etats-Unis (PDF)
  • Carte de Transfert International de Hockey Suède (PDF)

  • Informatisation des tables de marques
  • - Logiciel Kompsos (PDF)
  • - Logiciel Pointstreak (PDF)
  • - Informations complémentaires Pointstreak (PDF)


  • Directives Tables de Marque (PDF)
  • - Bordereau Composition d'équipe (word)
  • - Bordereau Composition d'équipe (excel)
  • - Bordereau Composition d'équipe (PDF)

 

  • Tableau de conversion du temps de jeu (PDF)
  • Demande d'autorisation d'exploitation d'images (PDF)
     
  • Formulaire déclaration séjours sportifs
  • - Déclaration accueil sans hébergement (PDF)
  • - Déclaration accueil avec hébergement (PDF)
  • - Déclaration local hébergeant des mineurs (PDF)

 

  • Autorisation de Prélèvement Bancaire (PDF)
  • Attestation Contrôles anti dopage (PDF)

 

 

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