Statuts et Règlements Fédéraux

Statuts et Règlements 2019/2020

Les statuts, le règlement intérieur et le règlement financier relèvent de la compétence de l’assemblée générale.

Ils seront mis à jour après le 23 juin 2019, date de l’AG fédérale ; dans l’attente, les textes 2018/2019 s’appliquent.

 

Cliquez sur le règlement souhaité pour le télécharger en version PDF :

  • Règlement disciplinaire général (PDF)
  • Règlement disciplinaire des infractions aux règles de jeu (PDF)
  • Règlement médical (PDF)
  • Règlement des activités sportives (PDF)
  • Règlement de la Commission nationale de suivi et de contrôle de gestion (PDF)

- Cahier des charges CNSCG (PDF)

  • Règlement des agents sportifs (PDF)
  • Règlement sportif des patinoires (PDF)
  • Règlements généraux de la Synerglace Ligue Magnus (PDF)
  • Charte éthique et de déontologie (PDF)

 

Le règlement des affiliations, licences et mutations va faire l’objet d’une profonde refonte à l’intersaison 2019, afin de moderniser les différents types de licences et de mutations. Ainsi, tel que le prévoit le règlement intérieur de la FFHG en cas de modifications d’importance du RAS ou du RALM, ce nouveau règlement sera présenté au vote de l’assemblée générale 2019 et disponible au téléchargement avant le 1er juillet 2019.  

 

Statuts et règlements 2018/2019

Cliquez sur le règlement souhaité pour le télécharger en version PDF :

Vous pouvez également commander la version papier de l'ensemble des règlements au tarif de 14 € (01 85 76 49 20 / contacts@ffhg.eu)

 

  • Statuts de la FFHG (PDF)

  • Règlement intérieur (PDF)

  • Règlement disciplinaire général (PDF)

  • Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage (PDF)

-   Liste des interdictions 2019 - Substances interdites (PDF)

  • Règlement médical (PDF)

  • Règlement de la Commission des Infractions aux Règles de Jeu (PDF)

  •  Règlement des Activités Sportives (PDF)

-   Cahier des charges « organisation des plateaux Fair Play'Zir » 2018/2019 (PDF)

-   Annexe technique « plateau Fair Play’Zir » 2018/2019 (PDF)

-   Cahier des charges « organisation des tournois U9 » 2018/2019 (PDF)

-   Annexe technique « Tournoi U9 » 2018/2019 (PDF)

-   Cahier des charges « organisation des tournois U11 » 2018/2019 (PDF)

-   Cahier des charges « organisation des tournois U13 » 2018/2019 (PDF)

-   Directive du 19/10/2018 sur les règles de pénalités en prolongation (modifiant l’annexe AS-16) (PDF)

   -   Directive du 16/09/2017 sur l’utilisation des écrans géants dans les patinoires (PDF)

  • Règlement Affiliations - Licences - Mutations (PDF)

-   Listes des Etats mentionnés à l’annexe ALM 3 (transferts internationaux) : PDF

  • Règlement de la Commission Nationale de Suivi et de Contrôle de Gestion (PDF)

-   Cahier des charges CNSCG : PDF

  • Règlement de la Commission des Agents Sportifs (PDF)

  • Règlement financier (PDF)

  • Règlement Sportif des Patinoires (PDF)

  • Règlements généraux Synerglace Ligue Magnus (PDF)

- Règlement sur la qualification des joueurs, applicable pour la saison 2019/2020 (PDF)

  • Charte éthique et de déontologie de la FFHG (PDF)

 

Les règlements internationaux sont disponibles sur le site de la fédération internationale de hockey sur glace (www.iihf.com).

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