Dopage et protection de la santé

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• Liste des antennes médicales (Lien)

 

• Liste des produits interdits 2011 (PDF)

 

• Note explicative les AUT suite au décret du 13 Janvier 2011 (Lien)

 

• Décret n° 2011-58 du 13 janvier 2011 relatif aux sanctions disciplinaires en matière de lutte contre le dopage (Lien)

 

• Décret n° 2011-59 du 13 janvier 2011 portant diverses dispositions relatives à la lutte contre le dopage (Lien)

 

• Notes explicatives du decret du 13 janvier 2011 relatif à la lutte contre le dopage (Lien)

 

• Ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage (Lien)

 

• Loi du 3 juillet 2008 relative à la lutte contre le trafic de produits dopants (PDF)

 

• Note sur la loi du 3 juillet 2008 relative à la lutte contre le trafic de produits dopants (PDF)

 

• > Décret n°2008-35 du 10 janvier 2008 relatif à la liste des substances et procédés interdits (PDF)

 

• Décret n° 2007-503 du 2 avril 2007 portant publication de la convention internationale contre le dopage dans le sport (Lien)

 

• Décret n° 2007-462 du 25 mars 2007 relatif aux contrôles utilisés pour la lutte contre le dopage et à l’agrément et l’assermentation des personnes chargées des contrôles (PDF)

 

• Décret n° 2006-1768 du 23 décembre 2006 relatif aux procédures et sanctions disciplinaires en matière de lutte contre le dopage humain (PDF)

 

• Décret n° 2006-1830 du 23 décembre 2006 fixant les conditions d’agrément et de fonctionnement des antennes médicales de lutte contre le dopage (PDF)

 

• Décret n° 2006-1204 du 29 septembre 2006 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’Agence française de lutte contre le dopage (PDF)

 

• Arrêté du 16 juin 2006 modifiant l’arrêté du 11 février 2004 fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique. Cet arrété est désormais codifié dans le code du sport aux articles A231-3 à A 231-8. (PDF)

 

• Loi n°2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (PDF)

 

• Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l’arrêté du 20 avril 2004 modifié relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l’article L. 3631-1 du code de la santé publique (PDF)

 

• Décret n° 2004-120 du 6 février 2004 relatif aux examens médicaux obligatoires pour les licenciés de haut niveau (PDF)

 

• Décret n° 2001-35 du 11 janvier 2001 relatif aux examens et prélèvements autorisés pour la lutte contre le dopage (PDF)

 

• Code de la santé publique (Lien)

 

• Code du sport : parties législative et réglementaire relatives à la santé des sportifs et  àla lutte contre le dopage (Lien)