Communiqué CNSCG du 12/08/2020

À l’issue de ses réunions des jeudi 6 et mardi 11 août, la Commission nationale de suivi et de contrôle de gestion (CNSCG) a rendu ses résultats concernant l’étude des dossiers financiers des clubs de Synerglace Ligue Magnus, Division 1 et Division 2.

La commission se réunira à nouveau ce jeudi 13 août pour poursuivre l’étude financière des dossiers.

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Synerglace Ligue Magnus

Amiens

• Société : déjà validé
• Association : déjà validé

Angers

• Société : déjà validé
• Association : déjà validé

Anglet

• Société : validé
• Association : validé

Bordeaux

• Société : validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)
• Association : validé

Briançon**

• Société : validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)
• Association : validé

Cergy-Pontoise : déjà validé

Chamonix 

• Société : déjà validé
• Association : déjà validé

Gap***

• Société : validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)
• Association : validé

Grenoble

• Société : validé
• Association : validé

Mulhouse

• Société : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude
• Association : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude

Nice

• Société : validé
• Association : validé

Rouen (société) : demande complémentaire, dossier en cours d’étude

 

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Division 1

Brest

• Société : déjà validé
• Association : déjà validé

Caen : validé

Chambéry : dossier en cours d’étude

Cholet : déjà validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)

Clermont-Ferrand : dossier en cours d’étude

Dunkerque : déjà validé

Épinal : validé

Marseille : déjà validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)

Mont-Blanc : demande complémentaire, dossier en cours d’étude

Montpellier : validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)

Nantes : validé

Neuilly-sur-Marne : validé

Strasbourg (société) : validé

Tours**** : déjà validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)

 

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Division 2

Amnéville : déjà validé

Annecy : déjà validé

Colmar : déjà validé

Courbevoie : validé

Courchevel Méribel Pralognan : validé

Évry-Viry : validé

Français Volants : validé

Meudon : déjà validé

Morzine-Avoriaz : déjà validé

Poitiers : validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)

Reims : validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)

Roanne : validé

Rouen 2 (association) : dossier en cours d’étude

Strasbourg 2 (association) : validé

Toulouse-Blagnac : déjà validé

Valence : demande complémentaire reçue, dossier en cours d’étude

Valenciennes : déjà validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)

Vaujany : déjà validé avec mesures d’encadrement (extraits de décisions)

Villard-de-Lans : validé

Wasquehal : déjà validé

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** Le club de Briançon (société) a été sanctionné d’un retrait de trois points avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 17 juillet 2018. Cette décision est susceptible d’appel.

*** Le club de Gap (société) a été sanctionné d’un retrait de trois points ferme pour non-respect du Contrat d’objectifs financiers signé par le président du club le 11 juillet 2018. Cette décision est susceptible d’appel.

**** Le club de Tours a été sanctionné d’un retrait de six points dont trois avec sursis pour non-respect des mesures d’encadrements décidées par la CNSCG le 19 juillet 2019. Cette décision est susceptible d’appel.